Les règles de la circulation sont nombreuses en Suisse. Il existe toutefois des cas dans lesquels elles ne sont pas claires ou ne donnent pas de réponse à la situation qui se présente. C’est là que le principe dit de confiance entre en jeu. Le BPA vous explique ce que ce principe signifie concrètement et quel rôle il joue dans la prévention des accidents.
L’essentiel en bref
- Chaque usager ou usagère de la route doit respecter les autres usagers et usagères.
- La circulation routière est un travail d’équipe: qui décèle un danger potentiel doit réagir rapidement.
- Il ne faut pas faire confiance aveuglément, mais au contraire réfléchir et (ré)agir.
- Une prudence particulière s’impose à l’égard des usagers et usagères de la route spécialement vulnérables, à savoir les personnes infirmes ou âgées et, en particulier, les enfants.
Que dit la loi?
Le principe de confiance est décrit de la manière suivante à l’art. 26 de la loi fédérale sur la circulation routière (LCR; RS 741.01):
«Chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies. Une prudence particulière s’impose à l’égard des enfants, des infirmes et des personnes âgées, et de même s’il apparaît qu’un usager de la route va se comporter de manière incorrecte.»
À quoi correspond le principe de confiance?
En vertu du principe de confiance, il est interdit de gêner ou de mettre en danger les autres usagères et usagers de la route. Qui se comporte conformément aux règles doit en principe s’attendre à ce que les autres en fassent de même. Il y a cependant des exceptions.
Lorsqu’il existe par exemple des signes concrets laissant penser qu’un autre usager ou une autre usagère de la route pourrait commettre une faute, que la situation de trafic n’est pas claire ou qu’elle est dangereuse, ou que l’on commet soi-même une infraction routière, le principe de confiance ne peut pas être invoqué. Si, par exemple, on pressent qu’un·e autre usager·ère va commettre une faute, il faut faire preuve d’une prudence particulière et prendre toutes les mesures nécessaires pour éviter des dommages, quand bien même on bénéficie de la priorité.
Quelles sont les personnes visées à l’art. 26 LCR?
Le principe de confiance s’applique à tous les usagers et toutes les usagères de la route, qu’ils ou elles se déplacent en voiture, à vélo (électrique ou non), à moto, à trottinette électrique ou à pied. Il implique que toutes ces personnes fassent attention les unes aux autres.
Comment emprunter une route «conformément aux règles établies»?
Une route est utilisée conformément aux règles établies lorsque les usagères et usagers font tout leur possible pour respecter les règles en vigueur.
Pourquoi une prudence particulière est-elle de mise à l’égard des enfants et des personnes infirmes ou âgées?
Une prudence particulière s’impose en présence d’enfants et de personnes infirmes ou âgées, car leur état physique ou psychique nécessite une protection renforcée dans le trafic routier.
- Les enfants n’ont pas toujours un comportement correct dans la circulation routière et réagissent souvent de manière imprévisible, notamment car les compétences nécessaires pour prendre part au trafic en toute sécurité s’acquièrent progressivement avec l’âge.
- Les termes «infirmes et personnes âgées» utilisés dans la loi incluent toutes les personnes nécessitant une protection particulière en raison d’une atteinte physique ou psychique à leur santé. En effet, les conséquences d’un accident peuvent par exemple vite être plus lourdes pour une personne d’un âge avancé.
Les usagères et usagers de la route doivent donc en tenir compte et anticiper: ils et elles doivent lever le pied et être prêt·es à freiner.
Quelle est l’importance du principe de confiance dans le trafic routier?
Le principe de confiance facilite l’interprétation des règles de la circulation en définissant le cadre général applicable au comportement des usagères et usagers de la route. Il permet également d’établir le caractère punissable d’un comportement même lorsqu’aucune règle concrète de la circulation n’a été violée. C’est ce qui ressort par exemple de l’arrêt du Tribunal fédéral 94 IV 140.
L’élément central pour la prévention des accidents réside dans le fait que la circulation routière est un travail d’équipe: adopter un comportement respectueux et anticiper sur la route permet de réduire le risque d’accident, pour soi-même et pour autrui.
Informations complémentaires
Vous trouverez de plus amples informations sur le principe de confiance sur la page des décisions judiciaires sur le site Internet du BPA. Il suffit de saisir «principe de confiance» dans le champ de recherche.
Vous trouverez des conseils pour un comportement sûr dans le trafic routier sur les pages suivantes sur bpa.ch:
• Vélo: prudence et équipement adapté
• Rouler à vélo électrique
• Moto: une conduite préventive pour sauver sa peau
• En voiture
• À pied dans le trafic routier
• Trottinettes électriques, scooters électriques et Cie