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Gestion des risques
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Gestion des risques

La journée d’école comprend des activités variées qui divertissent, stimulent le développement et sont bénéfiques pour la santé. Une gestion des risques consciente et systématique permet leur réalisation.
La gestion des risques, donc la prévention des accidents, dans les écoles doit être mise en œuvre de manière correcte sur le plan pédagogique, car les enfants et les jeunes doivent pouvoir accumuler les expériences. Pour ce faire, il est nécessaire de disposer d’un cadre sûr et empreint de responsabilité. Grâce à cette liberté encadrée, les écoles seront en mesure d’assumer leur devoir de garde.
Les trois questions-clés suivantes revêtent un caractère fondamental pour la gestion des risques. Elles doivent servir de fil conducteur tout au long de la journée d’école:

  • Que peut-il se passer?
  • Pourquoi?
  • Comment prévenir les accidents?

 

Le bpa recommande de mettre en place de manière consciente, systématique et durable la gestion des risques et la prévention des accidents. En d’autres termes, la prévention des accidents devrait être inscrite dans un concept et représenter un élément constitutif à prendre naturellement en compte pendant la journée d’école.

 

Champs d'application

Les écoles sont simultanément un espace de vie et un lieu d’apprentissage. Tous les acteurs d’une école (autorités, direction de l’école, enseignants, concierges) devraient donc veiller à ce que l’espace de vie (l’infrastructure) et l’apprentissage (les activités) soient sûrs. Le principe selon lequel une infrastructure sûre réduit les erreurs de comportement ou ne les permet pas du tout s’applique. Les mesures de sécurité relevant de l’infrastructure ne doivent, cependant, pas entraver ou empêcher la réalisation du mandat pédagogique (mission-clé des écoles).


Infrastructure: sécurité architectonique et technique

  • Il est prouvé qu’un aménagement approprié en termes de construction et d’organisation de l’espace de vie qu’est l’école contribue sensiblement à la sécurité (salles de classe, couloirs/escaliers, installations, etc.).

 

Activités: comportement sûr

  • Il importe de tenir compte de la sécurité sciemment et systématiquement tant pendant la journée d’école (p. ex., cours de travaux manuels ou d’éducation physique) que lors d’excursions et d’activités à l’extérieur de l’établissement scolaire (p. ex., randonnées à vélo, courses d’école).
  • Les enfants et les jeunes doivent acquérir une certaine compétence en matière de risques en apprenant à identifier les dangers et les risques ainsi qu’à reproduire et maîtriser les attitudes et comportements individuels adéquats. Pour ce faire, le thème de la sécurité doit être abordé en classe.
  • Les enseignants sont des modèles, en particulier pour de jeunes enfants. Ils doivent en avoir conscience et agir en conséquence. 

Prévention et aspects juridiques

On distingue les trois niveaux de prévention suivants: 

 

La gestion des risques dans les écoles doit comporter les trois niveaux de prévention. L’efficacité est la plus grande lorsque les mesures relevant de la prévention primaire permettent dès le début d’empêcher la survenue d’éventuels accidents. Si un accident se produit tout de même – ce qui ne peut jamais être totalement exclu, il est essentiel que toutes les mesures nécessaires aient été prises au niveau secondaire et qu’il soit possible, si besoin est, d’agir au mieux au niveau tertiaire (p. ex., premiers secours, chaîne de sauvetage).


D’un point de vue juridique, le risque de responsabilité peut être réduit au niveau de la prévention primaire déjà. L’école et l’enseignant ont envers chaque enfant un devoir de garde. Partant, les enseignants ont une position de garants et sont responsables, dans le cadre de leur activité professionnelle, de l’intégrité physique et psychique des enfants qui leur sont confiés. Ils doivent anticiper les dangers, surveiller les élèves et prendre toutes les mesures possibles pour les protéger. Il n’est guère possible de préciser la diligence requise dans le cadre de la surveillance d’une manière générale. Elle dépend de la situation au cas par cas et de différents facteurs (tels que le genre d’activité, l’âge, le développement ou le caractère de l’enfant).


Si un enfant, par exemple, se blesse durant les cours malgré toutes les mesures de précaution, il peut y avoir des conséquences juridiques pour l’enseignant responsable, qui peuvent être d’ordre pénal (sanction), civil (dommages-intérêts) et/ou disciplinaire (p. ex. blâme). Il n’est pas possible de dire au préalable de façon générale si quelqu’un et, le cas échéant, qui peut être tenu pour responsable. Les circonstances concrètes du cas sont déterminantes. Le principe suivant s’applique aux trois niveaux de prévention: en règle générale, un enseignant qui respecte les règles déontologiques, observe les instructions de ses supérieurs et prend toutes les mesures de précaution raisonnablement exigibles dans le cas précis se voit reprocher peu de choses au cours d’une procédure. 

 

 

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