Déclaration de protection des données et conditions juridiques

Protection des données

1. Introduction

Dans la présente déclaration de protection des données, nous, le BPA, Bureau de prévention des accidents (ci-après le BPA ou nous), expliquons comment et sur quelles bases nous collectons et traitons les données personnelles dans le cadre de ce site Internet ou de nos prestations. La présente déclaration de protection des données n’est pas exhaustive; d’autres déclarations de protection des données ou conditions générales, conditions de participation ou documents similaires sont susceptibles de régler des cas spécifiques. Sont considérées comme données personnelles toutes les informations se rapportant à une personne identifiée ou identifiable. Cela inclut, outre vos coordonnées telles que votre nom, numéro de téléphone, adresse postale ou électronique, d’autres informations que vous nous communiquez.

2. Qui est responsable du traitement des données?

Le BPA est responsable du traitement de vos données. Notre service de protection des données se tient à votre disposition pour toute question ou remarque sur la protection des données ou le traitement de vos données personnelles:

BPA, Bureau de prévention des accidents
Protection des données
Hodlerstrasse 5a
3011 Berne

E-mail: protection-donnees@bpa.ch

3. Pourquoi collectons-nous des données personnelles?

Nous sommes conscients de l’importance que vous accordez au traitement scrupuleux de vos données personnelles. Celui-ci a lieu exclusivement à des fins spécifiques pouvant résulter par exemple d’impératifs techniques, d’obligations contractuelles, de prescriptions légales, d’un mandat légal du BPA, d’un intérêt prépondérant, autrement dit de raisons légitimes ou sur consentement explicite de votre part. Nous limitons la collecte, le stockage et le traitement des données personnelles au strict nécessaire: gestion des relations clients, prestations de services et produits, exécution de commandes et de contrats, vente et facturation, réponse aux questions et demandes, information sur nos services et produits ainsi que sur leur commercialisation, assistance technique, ou encore évaluation et développement de produits et de services.

4. Quelles données collectons-nous?

Lorsque vous accédez à notre site Internet, des informations de nature générale sont automatiquement collectées par le biais de cookies (voir plus bas). Parmi ces informations (fichiers journaux du serveur), on trouve:

• l’adresse IP
• la date et l’heure de l’accès, le décalage avec l’heure GMT
• le contenu de la requête (page concrète du site)
• l’état d’accès / le code de statut HTTP
• la quantité de données transmise
• le site Internet depuis lequel la requête a eu lieu
• l’agent utilisateur (p. ex. navigateur, système d’exploitation et son interface, langue et version du logiciel de navigation)

D’un point de vue technique, ces informations sont nécessaires afin de fournir correctement les contenus demandés. En désactivant les cookies, vous ne pourrez utiliser qu’une partie du site car certaines fonctions seront inactives.

Vous pouvez paramétrer à tout moment votre navigateur de façon à ce qu’il empêche systématiquement l’installation de cookies. Vous pouvez également demander à recevoir un message d’avertissement et décider ainsi de refuser ou d’accepter les cookies. Les cookies sont principalement utilisés aux fins suivantes:

• garantir le bon fonctionnement du site Internet
• optimiser le site Internet
• garantir la sécurité des systèmes d’information

Le traitement de vos données personnelles se base sur l’intérêt légitime que nous portons aux fins susmentionnées en matière de collecte de données. Ces données ne seront en aucun cas utilisées pour vous identifier personnellement. Seul le service responsable en la matière aura accès à ces données. Nous n’évaluerons pas ces données à des fins de marketing et ne les transmettrons pas à des tiers.

Nous traitons vos données personnelles sur la base et dans le cadre du consentement que vous nous avez donné à des fins spécifiques (p. ex. dans le cadre d’une demande), pour autant que nous n’ayons pas d’autre base juridique et qu’une telle base juridique soit nécessaire. Un consentement donné peut être révoqué à tout moment; cette révocation n’aura toutefois aucun effet sur les données déjà traitées.

Chiffrement SSL
Afin d’assurer la sécurité de vos données pendant la transmission, nous utilisons des méthodes de chiffrement (p. ex. SSL) correspondant à l’état actuel de la technique, en utilisant le protocole HTTPS. Une connexion cryptée implique que l’adresse dans votre navigateur passe de «http://» à «https://» et qu’un symbole de cadenas apparaisse. Grâce au chiffrement SSL, les données que vous nous transmettez ne peuvent pas être lues par des tiers.

5. Que sont les cookies et comment sont-ils utilisés?

Afin d’adapter l’offre au plus près de vos besoins, nous utilisons des cookies dans certains cas. Il s’agit de petits fichiers incapables d’effectuer des opérations de manière autonome et qui sont stockés sur votre ordinateur ou terminal mobile lorsque vous visitez ou utilisez notre site Internet. Les cookies enregistrent certaines préférences ainsi que des données sur les échanges avec le site Internet via votre navigateur. Un identifiant peut être attribué à un cookie lors de son activation, ce qui permet d’identifier votre navigateur et d’utiliser les données contenues dans le cookie. Il existe deux types de cookies: les cookies temporaires et les cookies permanents. Nous utilisons d’une part des cookies temporaires, qui sont supprimés automatiquement de votre ordinateur ou terminal mobile à la fin de la session de votre navigateur, et, d’autre part, des cookies permanents, qui enregistrent les paramètres de l’utilisateur (p. ex. langue du navigateur, connexion automatique). Ces cookies permanents restent enregistrés sur votre ordinateur ou terminal mobile pour une durée comprise entre un mois et 10 ans après la fermeture de la session de votre navigateur. Ils seront ensuite supprimés automatiquement à l’issue de la durée programmée.

Le BPA renonce expressément à utiliser des cookies pour récolter des informations sur votre ordinateur (spyware) ou pour afficher des annonces pendant que vous n’êtes pas connecté à Internet ou naviguez sur des portails qui ne relèvent pas du BPA (adware).

Vous avez la possibilité de renoncer aux avantages liés à l’utilisation des cookies en paramétrant votre navigateur de manière à afficher un avertissement avant l’enregistrement d’un cookie ou à empêcher un tel enregistrement. Les cookies déjà en place peuvent être supprimés, ce qui empêchera toutefois l’utilisation de certaines prestations du BPA et/ou de tiers.

Le BPA autorise les entreprises partenaires qui lui fournissent des prestations ou qui sont reliées à ce site Internet à utiliser des cookies, pour autant que cet usage soit proportionné et techniquement nécessaire. Le BPA n’a aucune influence sur l’utilisation des cookies hors de son propre portail.

En continuant à utiliser notre site Internet et/ou en acceptant la présente déclaration de protection des données, vous consentez à ce que nous utilisions des cookies et, par conséquent, à ce que des données d’utilisation à caractère personnel soient collectées, stockées et utilisées même au-delà d’une session de navigation (cookies permanents). Vous pouvez révoquer votre consentement à tout moment en paramétrant votre navigateur de manière à refuser les cookies de fournisseurs tiers.

6. Comment les outils de traçage sont-ils utilisés?

Nous recourons aux services d’analyse Internet de Google Analytics et d’autres tiers pour concevoir et optimiser en continu nos pages Internet, applications et e-mails afin de répondre aux besoins des utilisateurs. Vous trouverez ci-après de plus amples informations sur nos principaux outils de traçage.

6.1 Google Analytics
Ce site Internet utilise Google Analytics, un service d’analyse Internet de Google LL.C., 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis (ci-après Google). Les statistiques qui en découlent nous permettent d’adapter notre offre afin de la rendre plus intéressante pour les utilisateurs. Ce site Internet utilise également Google Analytics pour analyser les flux de visiteurs, tous appareils confondus, sur la base de l’ID utilisateur. Si vous possédez un compte utilisateur Google, vous pouvez désactiver l’analyse de votre utilisation, tous appareils confondus, en modifiant les paramètres sous «Mes données» puis «Données personnelles».

L’adresse IP transmise par votre navigateur dans le cadre des analyses de Google Analytics n’est pas mise en relation avec d’autres données de Google. Nous tenons à préciser que, sur ce site Internet, Google Analytics a été complété par le code «_anonymizeIp();» afin de garantir l’enregistrement anonymisé des adresses IP. Ces dernières sont donc abrégées de manière à exclure toute traçabilité des personnes. Si un lien est fait entre les données et la personne, il est immédiatement exclu et les données relatives à cette personne sont supprimées.

Dans de rares cas seulement, l’adresse IP complète est transmise à un serveur de Google aux États-Unis et est tronquée là-bas. Sur mandat de l’exploitant de ce site Internet, Google utilisera ces informations afin d’analyser la façon dont vous utilisez le site, de générer des rapports d’activités pour les différentes pages et de fournir à l’exploitant du site d’autres prestations liées à l’utilisation du site et d’Internet. Pour les rares cas où les données personnelles sont transférées aux États-Unis, Google a souscrit au bouclier de protection des données Suisse-États-Unis (voir ici).

Google Analytics utilise des cookies. Les informations générées par les cookies sur votre utilisation de ce site Internet sont généralement transmises à un serveur de Google aux États-Unis, où elles sont enregistrées. Vous pouvez empêcher l’enregistrement des cookies en paramétrant votre navigateur. Vous ne serez cependant peut-être pas en mesure d’utiliser toutes les fonctions de ce site Internet dans leur intégralité. Vous pouvez également empêcher la collecte des données relatives à votre utilisation du site Internet (y compris votre adresse IP) par les cookies ainsi que leur traitement par Google en téléchargeant et installant le plug-in de navigateur disponible ici: https://tools.google.com/dlpage/gaoptout.

6.2 Pixel Facebook et conversion Facebook

Dans le cadre de notre offre en ligne, nous utilisons le pixel Facebook du réseau social Facebook, exploité par Facebook Inc., 1 Hacker Way, Menlo Park, CA 94025, États-Unis, ou si vous êtes résident européen, par Facebook Ireland Ltd., 4 Grand Canal Square, Grand Canal Harbour, Dublin 2, Irlande (ci-après Facebook).

Le pixel Facebook permet à Facebook de définir les visiteurs de notre offre en ligne comme groupe cible pour l’affichage d’annonces (publicités Facebook). Nous utilisons le pixel Facebook pour présenter les publicités que nous avons placées sur Facebook uniquement aux utilisateurs Facebook ayant montré un intérêt pour notre offre en ligne ou présentant certaines caractéristiques (p. ex. intérêt pour certains produits ou sujets déterminés grâce aux pages consultées). À l’aide du pixel Facebook, nous souhaitons également nous assurer que notre publicité sur Facebook correspond à l’intérêt potentiel des utilisateurs et qu’elle ne les importune pas. Le pixel Facebook nous permet en outre d’apprécier l’efficacité des annonces publicitaires Facebook à des fins statistiques et d’étude de marché. Nous voyons en effet si un utilisateur, après avoir cliqué sur une annonce publicitaire Facebook, a été redirigé («conversion») vers notre site Internet.

6.3 YouTube
Nous intégrons également des vidéos enregistrées sur YouTube dans certaines de nos pages Internet. L’entreprise YouTube, LLC, sise à 901 Cherry Ave., San Bruno, CA 94066, États-Unis, exploite les plugins nécessaires à cet effet. Lors de l’intégration de ces vidéos, des contenus du site YouTube apparaissent dans une partie de la fenêtre du navigateur, mais ne sont lus que lorsque l’on clique dessus.

L’intégration de contenus du site YouTube n’est possible qu’en mode de protection avancée des données. Ce mode est mis à disposition par YouTube et garantit que YouTube n’enregistre, dans un premier temps, pas de cookies sur votre appareil.

Dès que vous cliquez sur une vidéo intégrée pour la visionner, YouTube n’enregistre sur votre appareil que des cookies ne contenant aucune information permettant de vous identifier, sauf si vous avez au préalable ouvert une session avec votre identifiant Google. Vous pouvez bloquer ces cookies grâce aux paramètres et extensions de votre navigateur. Vous trouverez l’adresse et le lien vers les informations de protection des données du fournisseur tiers ici.

7. Concours

Sur notre site Internet, vous pouvez participer à des concours. Les données saisies dans ce cadre (p. ex. nom, adresse postale, adresse e-mail) nous permettent de prendre contact avec les gagnants du concours. Le nom et la localité de résidence des gagnants peuvent également être publiés sur notre site Internet. En participant à un concours et en nous indiquant vos données, vous consentez à leur utilisation comme mentionné.

8. Communication et transmission de données à des tiers

Dans le cadre de nos activités commerciales et aux fins mentionnées au chiffre 3, nous communiquons des données à des tiers dans les limites de la loi et de ce qui nous paraît opportun, afin que celles-ci soient traitées pour notre compte ou utilisées aux propres fins de ces tiers. Ces tiers sont principalement:

• nos prestataires de services, y compris les chargés de traitement (p. ex. fournisseur IT)
• nos distributeurs, fournisseurs, sous-traitants ou autres partenaires commerciaux
• nos clients
• les autorités suisses ou étrangères, administrations ou tribunaux
• les médias
• le public, y compris les utilisateurs de sites Internet et de réseaux sociaux
• les concurrents, organisations professionnelles, associations, organisations et autres organismes
• d’autres parties impliquées dans des procédures judiciaires potentielles ou en cours

Ces destinataires peuvent se situer en Suisse, mais aussi à n’importe quel endroit du monde. Vous devez notamment vous attendre au transfert de vos données dans tous les pays où se trouvent les prestataires de services auxquels nous faisons appel (p. ex. Microsoft), y compris dans d’autres pays européens ou aux États-Unis. Ces prestataires sont tenus de respecter la protection des données au même titre que nous. Si nous transmettons des données dans un pays sans protection juridique adéquate des données, nous veillons, selon les prescriptions légales, à un niveau de protection approprié par le biais de contrats (notamment sur la base des clauses contractuelles standard de la Commission européenne consultables ici, ici et là) ou de règles d’entreprise contraignantes (Binding Corporate Rules). Nous nous appuyons également sur les dérogations légales concernant le consentement, l’exécution de contrats, la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice, les intérêts publics prépondérants ou les données personnelles rendues publiques, ou agissons de sorte à protéger l’intégrité des personnes concernées.

9. Durée de conservation des données personnelles

Nous traitons et enregistrons vos données personnelles aussi longtemps que cela est nécessaire pour l’exécution de nos obligations contractuelles et légales ou pour les finalités poursuivies par le traitement, c’est-à-dire, par exemple, pour la durée de la relation commerciale (qui va de la préparation à l’exécution jusqu’au terme d’un contrat) et au-delà de cette période conformément aux obligations légales de conservation et de documentation. Il se peut que nous conservions des données personnelles pour la période pendant laquelle des prétentions peuvent être formulées à notre encontre et parce que nous y sommes contraints par la loi ou par des intérêts commerciaux légitimes (p. ex. à des fins de preuve ou de documentation). Dès que vos données personnelles ne sont plus nécessaires pour les motifs susmentionnés, elles sont, dans la mesure du possible, effacées ou rendues anonymes. Des délais de conservation plus courts, de 30 jours au maximum, s’appliquent aux données d’exploitation (p. ex. fichiers journaux système, logs). Les éventuelles données personnelles sont supprimées une fois l’objectif atteint.

10. Sécurité des données

Nous prenons les mesures de sécurité techniques et organisationnelles appropriées afin de protéger vos données personnelles contre tout accès non autorisé et tout usage abusif, parmi lesquelles directives, formations, solutions de sécurité informatiques et du réseau, contrôle et restriction des accès, chiffrement des supports de données et des transmissions, utilisation de pseudonymes et contrôles.

Nous déclinons toute responsabilité quant à la sécurité de la transmission de données sur Internet. Il existe notamment un risque d’accès par des tiers lors de la transmission de données par e-mail.

11. Obligation de mettre à disposition les données personnelles

Dans le cadre de notre relation commerciale, vous devez mettre à notre disposition les données personnelles nécessaires à l’établissement et à l’exercice de cette relation, ainsi qu’au respect des obligations contractuelles qui en découlent (en principe, vous n’êtes pas contraint par la loi de nous fournir des données). Sans ces données personnelles, nous ne sommes en général pas en mesure de conclure un contrat avec vous (ou avec l’entité ou la personne que vous représentez) et de l’exécuter. L’utilisation du site Internet s’avère également impossible si certaines informations nécessaires à la circulation des données (p. ex. adresse IP) ne sont pas communiquées.

12. Vos droits concernant vos données personnelles

Dans le cadre de votre droit à la protection des données et dans la mesure prévue par la loi, vous avez droit au renseignement, à la rectification, à l’effacement ainsi qu’à la limitation du traitement de vos données. Vous pouvez également vous opposer en tout temps à ce que nous traitions vos données ainsi qu’à la transmission de certaines de vos données personnelles à un tiers (portabilité des données). Veuillez toutefois noter que nous nous réservons le droit d’appliquer les restrictions prévues par la loi, par exemple lorsque nous sommes tenus de conserver ou de traiter certaines données, lorsque nous y avons un intérêt prépondérant (dans la mesure où nous pouvons nous en prévaloir) ou encore si l’exercice de nos droits l’exige. Si des frais devaient être mis à votre charge, nous vous en informerons au préalable. Nous avons déjà attiré votre attention sur votre droit de révoquer votre consentement. Veuillez également noter que l’exercice de ces droits peut entrer en conflit avec des accords contractuels et avoir des conséquences comme la résiliation anticipée d’un contrat ou l’application de frais. Nous vous en informerons au préalable dans les cas où cela n’est pas déjà stipulé dans le contrat.

L’exercice de ces droits suppose en règle générale que vous puissiez justifier de votre identité sans équivoque (p. ex. au moyen d’une copie de votre carte d’identité lorsque votre identité n’est pas claire ou ne peut être vérifiée autrement). Pour faire valoir vos droits, vous pouvez prendre contact avec nous à l’adresse mentionnée au chiffre 2.

Toute personne concernée a par ailleurs le droit de faire valoir ses prétentions en justice ou de déposer une réclamation auprès des autorités compétentes en matière de protection des données. L’autorité compétente en Suisse est le Préposé fédéral à la protection des données et à la transparence (www.edoeb.admin.ch).

13. Modification de la déclaration de protection des données

Nous nous réservons le droit de modifier la présente déclaration de protection des données à tout moment et sans notification préalable. La version actuelle faisant foi est celle publiée sur ce site. Dans la mesure où la déclaration de protection des données s’inscrit dans le cadre d’une convention passée avec vous, nous vous informons par e-mail ou par tout autre moyen approprié de la mise à jour de la présente déclaration.

La dernière mise à jour de cette déclaration de protection des données a été effectuée le 7 septembre 2021.

Mentions légales

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