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Smartwheel, gyropode, trottinette, planche à roulettes ou monocycle électriques, etc.: où suis-je autorisé à circuler avec ces engins à propulsion électrique?

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Smartwheel, gyropode, trottinette, planche à roulettes ou monocycle électriques, etc.: où suis-je autorisé à circuler avec ces engins à propulsion électrique?

Si ces engins à propulsion électrique (ou engins électriques fun; les vélos électriques ne sont pas concernés) peuvent être affectés à une catégorie réglementaire de véhicules (p. ex. cyclomoteur) et qu’ils remplissent toutes les exigences techniques de cette catégorie, ils pourraient théoriquement être utilisés sur certaines surfaces de circulation publiques. Ces engins peuvent être classés comme suit:

Trottinettes électriques:

Si une trottinette électrique dispose entre autres d’un cadre, d’un guidon, de fourches et de roues suffisamment solides, elle peut être classée dans la catégorie des cyclomoteurs légers au sens de l’art. 18, let. b de l’ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV). Les cyclomoteurs légers sont des véhicules dont la puissance du ou des moteurs n’excède pas 0,50 kW, pouvant atteindre une vitesse de 20 km/h au maximum de par leur construction – c’est-à-dire sans force musculaire – et qui sont éventuellement équipés d’une assistance au pédalage jusqu’à 25 km/h.

Âge minimum: 14 ans
Permis de conduire: catégorie M (14-16 ans); aucun (dès 16 ans)
Casque: pas obligatoire mais conseillé
Réception par type: pas obligatoire
Plaque de contrôle: pas obligatoire

Gyropodes électriques, monocycles électriques et smartwheels:

Les gyropodes électriques sont définis à l’art. 18, let. d, OETV. Ce sont des véhicules à une place auto-équilibrés à propulsion électrique et dont la puissance du ou des moteurs n’excède pas 2,00 kW au total. La puissance du ou des moteurs sert essentiellement à maintenir le véhicule en équilibre. Les gyropodes électriques peuvent atteindre une vitesse de 20 km/h au maximum de par leur construction. Ils doivent entre autres disposer d’une réception par type et d’un permis de circulation, et être munis d’une plaque de contrôle pour cyclomoteur.

Âge minimum: 14 ans
Permis de conduire: catégorie M (14-16 ans); aucun (dès 16 ans)
Casque: pas obligatoire mais conseillé
Réception par type: obligatoire
Plaque de contrôle: obligatoire

Les monocycles électriques et les smartwheels sont également des engins auto-équilibrés et pourraient donc être considérés comme des gyropodes électriques. Toutefois, comme ils ne disposent actuellement pas d’une réception par type et/ou ne remplissent pas les exigences techniques de cette catégorie de véhicules, ils ne sont pas admis à la circulation.

Planches à roulettes électriques:

Les planches à roulettes électriques ne sont pas mues par la seule force musculaire de leur utilisateur. Elles ne possèdent pas de guidon et ne sont pas auto-équilibrées. Sur la base des exigences légales actuelles (technique, puissance, équipement, etc.), elles ne peuvent pas être classées dans la catégorie des cyclomoteurs. Ainsi, elles ne sont considérées ni comme des engins assimilés à des véhicules (cf. conseils juridiques «Où puis-je rouler avec ma trottinette (roller, planche à roulettes, vélo d’enfant, etc.) et quelles règles de circulation sont applicables?») ni comme des cyclomoteurs.

Où puis-je donc rouler avec quel engin?

Les différentes propriétés des engins à propulsion électrique listés ci-dessus ont pour conséquence que ces «véhicules» sont autorisés à circuler sur différentes surfaces de circulation. Les monocycles électriques, smartwheels et planches à roulettes électriques ne sont pas autorisés à emprunter la voie publique (trottoirs, zone piétonne, piste cyclable, chaussée; liste non exhaustive) étant donné qu’ils ne possèdent pas de réception par type et/ou ne remplissent pas les exigences techniques d’une catégorie de véhicules. Une surface de circulation est considérée comme publique lorsqu’elle est ouverte à un cercle indéterminé d’utilisateurs. Ainsi, le parking d’un centre commercial est également public. Vous trouverez de plus amples informations sur la distinction entre voie publique et voie privée ici.

En matière de règles de circulation, les trottinettes électriques et les gyropodes électriques sont assimilés aux vélos (art. 42, al. 4 de l’ordonnance sur les règles de la circulation routière, OCR). Les utilisateurs de ces véhicules doivent utiliser les pistes et bandes cyclables, s’il y en a (art. 46, al. 1 de la loi fédérale sur la circulation routière, LCR) et peuvent emprunter les surfaces de circulation réservées aux piétons uniquement si celles-ci présentent la plaque complémentaire «Cyclistes» (art. 64, al. 6 de l’ordonnance sur la signalisation routière, OSR).

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