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Probabilité qu'une analyse de sang soit ordonnée  

1.1.  Probabilité qu'une analyse de sang soit ordonnée

 

Contenu

Date
ATF

Langue

 

Après le prononcé d'un test à l'éthylomètre, il est fort probable qu'une analyse de sang soit ordonnée   

No procès: 6P.34/2001
Résumé

 

26.06.2001

 

fr

Probabilité qu'une analyse de sang soit ordonnée    

No procès: 6S.435/2001
Résumé

 

08.08.2001

fr

Après une perte de maîtrise, il est fort probable qu'une analyse de sang soit ordonnée   

No procès: 6S.464/2002
 

27.01.2003

fr

Automobiliste contrôlé alors qu'il est soumis à une exigence d'abstinence

No procès: 1P.794/2006
Résumé

27.03.2007

de

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