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 Vitesse 

1.2.  Vitesse (art. 32 LCR)

Contenu

Date ATF

 

Langue

 

Adaptation de la vitesse à la distance de visibilité

Recueil officiel126 IV 914 

No procès: 06.04.2000 6P.209/1999

Résumé (en allemand) 

06.04.2000

de

Homicide par négligence du fait d'une vitesse inadaptée: des obstacles non éclairés sur l'autoroute n'ont rien d'exceptionnel

No procès: 02.04.2001 6S.704/2000
Résumé (en allemand)

02.04.2001

fr

Anpassung der Geschwindigkeit an die Sicht- und Verkehrsverhältnisse
Prozess-Nr.: 6B_520/2008
Zusammenfassung
28.10.2008

de

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